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Marques déposées par DAVID Jacqueline
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BAIE DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAIE DES ANGES
DAVID Jacqueline

Numéro de dépôt :
1567886
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2009

Présentation de la marque BAIE DES ANGES

Déposée le 22 décembre 1989 par DAVID Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAIE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Jacqueline, domicilié(e) 15 rue de FRANCE, 06000 NICE (dossier no 2159756) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MmeDAVID Jacqueline domicilié(e) (dossier no 2159756) - France.

La marque BAIE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAIE DES ANGES est expirée depuis le 22 décembre 2009.

DAVID Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : PSP PIERSAINT PIER , SOLEIL DE NICE , SOLEIL DE CANNES , BLEU DE PROVENCE , BLEU DE NICE , LES PRODUITS DUPATISSIER TOCAGATO , SOLEIL DE MONACO , PAYS BLEU , CHAC-CHIC-CHOC , PSP PierSaintPier


DAVID Jacqueline - 15 rue de FRANCE, 06000 NICE (dossier no 2159756) - France


MmeDAVID Jacqueline - (dossier no 2159756) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159756 - Publication au BOPI 1999-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux, dentifrices//